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Marques déposées par Etat Français-Ministère de l'Education Nationale – Académie de Reims
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Rencontres philosophiques de Langres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontres philosophiques de Langres
Etat Français-Ministère de l'Education Nationale – Académie de Reims, représentée par le Recteur d'Académie, Monsieur Philippe-Pierre Cabourdin

Numéro de dépôt :
3829672
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
Rencontres philosophiques de Langres de Etat Français-Ministère de l\'Education Nationale – Académie de Reims

Présentation de la marque Rencontres philosophiques de Langres

Déposée le 5 mai 2011 par Etat Français-Ministère de l'Education Nationale – Académie de Reims auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres philosophiques de Langres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Etat Français-Ministère de l'Education Nationale – Académie de Reims, représentée par le Recteur d'Académie, Monsieur Philippe-Pierre Cabourdin domicilié(e) 1 rue Navier - 51082 - REIMS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Recteur de l'Académie de Reims, Service des Affaires Juridiques domicilié(e) 1 rue Navier - 51082 - REIMS Cedex - France.

La marque Rencontres philosophiques de Langres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres philosophiques de Langres est expirée depuis le 5 mai 2021.


Etat Français-Ministère de l'Education Nationale – Académie de Reims, représentée par le Recteur d'Académie, Monsieur Philippe-Pierre Cabourdin - 1 rue Navier - 51082 - REIMS Cedex - France


Recteur de l'Académie de Reims, Service des Affaires Juridiques - 1 rue Navier - 51082 - REIMS Cedex - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Errata de la publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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